Mentions légales
Dernière mise à jour : avril 2025
1. Éditeur du site
Le site teuqam.fr est édité par la société TEUQAM.
Dénomination sociale : TEUQAM
SIRET : 942 988 221 00019
Siège social : 2 rue des Bois, 68700 Wattwiller, Alsace, France
Téléphone : 03 67 26 75 34
E-mail : contact@teuqam.fr
Directeur de la publication : B. MAQUET
2. Hébergement
Hébergeur : o2switch
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site web : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de TEUQAM ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie des éléments du site, sans autorisation préalable écrite de TEUQAM, est strictement interdite.
4. Collecte de données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement (UE) 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
- Droit d'accès, de rectification et d'effacement
- Droit à la portabilité
- Droit d'opposition et de limitation du traitement
Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@teuqam.fr.
Les données collectées via le formulaire de contact (nom, e-mail, message) sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes. Elles ne sont jamais cédées à des tiers.
5. Cookies
Ce site utilise des cookies techniques essentiels à son bon fonctionnement. Ces cookies ne collectent aucune donnée à caractère personnel et ne sont pas transmis à des tiers.
Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d'accepter ou de refuser les cookies non essentiels. Votre choix est mémorisé pour une durée de 13 mois conformément aux recommandations de la CNIL.
Vous pouvez à tout moment supprimer les cookies via les paramètres de votre navigateur.
6. Responsabilité
TEUQAM met tout en œuvre pour proposer des informations exactes et à jour sur ce site. Cependant, TEUQAM ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées et décline toute responsabilité pour d'éventuelles erreurs ou omissions.
TEUQAM ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient.
7. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.